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Résultats pour la liste ou groupe "Liste intérieure"
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| Liste ou groupe: | Liste intérieure |
| Numéro d’identification: | 9016-00-6 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | Poly[oxy(diméthylsilylène)] |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 138, no. 3, le 11 fevrier 2004, DORS/2004-7 |
| Date de publication: | 2004-02-11 |
| Numéro d’identification: | 18553-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | Acide méthacrylique polymérisé avec un alc-2-ènoate d'éthyle, de l'a-(2-méthylprop-2-énoyl)-ω-[2,4,6-tris(1-phényléthyl)phénoxy]poly(oxyéthane-1,2-diyle) et de l'a-(2-méthylprop-2-énoyl)-ω-[hydroxyalcoxy]poly(oxyéthane-1,2-diyle), , , |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. Cette substance est désignée par sa dénomination maquillée et son numéro d’identification confidentielle attribué par Environnement et Changement climatique Canada. Les substances avec des dénominations confidentielles sont publiées avec des dénominations de substances chimiques ou biologiques maquillées, c.-à-d. que la dénomination maquillée de la substance ne divulgue pas complètement la composition de la substance. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure suite à une déclaration conformément au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) et à une évaluation aux termes de la LCPE. Cette substance satisfait aux critères établis par le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) pour les polymères à exigences réglementaires réduites (ERR). Toutes les formes de la substance qui ne correspondent pas aux critères établis pour les polymères ERR sont assujetties aux exigences de déclarations en vertu de ce règlement. Pour de plus amples renseignements concernant les exigences règlementaires pour les substances chimiques nouvelles et les polymères nouveaux, veuillez consulter le Document d'orientation pour le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères). |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 147, no. 11, le 22 mai 2013, DORS/2013-92 |
| Date de publication: | 2013-05-22 |
| Numéro d’identification: | 14766-6 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | "4,4′-(Propane-2-ylidène)bisphénol polymérisé avec du chlorométhyl)oxirane, du 2-(2-hydroxyéthylamino)éthanol, du 2,2′-[(3-aminoalkyl)azanediyl]biséthanol et de l’acide acétique (sels)" |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. Cette substance est désignée par sa dénomination maquillée et son numéro d’identification confidentielle attribué par Environnement et Changement climatique Canada. Les substances avec des dénominations confidentielles sont publiées avec des dénominations de substances chimiques ou biologiques maquillées, c.-à-d. que la dénomination maquillée de la substance ne divulgue pas complètement la composition de la substance. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure suite à une déclaration conformément au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) et à une évaluation aux termes de la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 149, no 14, le 15 juillet 2015, DORS/2015-174 |
| Date de publication: | 2015-07-15 |
| Numéro d’identification: | 19461-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ((Isocyanatoalkyl)carbomonocyclyl)carbamate d’alcènyle, produits de la réaction avec un poly(alcanediamine) |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. Cette substance est désignée par sa dénomination maquillée et son numéro d’identification confidentielle attribué par Environnement et Changement climatique Canada. Les substances avec des dénominations confidentielles sont publiées avec des dénominations de substances chimiques ou biologiques maquillées, c.-à-d. que la dénomination maquillée de la substance ne divulgue pas complètement la composition de la substance. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure suite à une déclaration conformément au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) et à une évaluation aux termes de la LCPE. Cette substance satisfait aux critères établis par le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) pour les polymères à exigences réglementaires réduites (ERR). Toutes les formes de la substance qui ne correspondent pas aux critères établis pour les polymères ERR sont assujetties aux exigences de déclarations en vertu de ce règlement. Pour de plus amples renseignements concernant les exigences règlementaires pour les substances chimiques nouvelles et les polymères nouveaux, veuillez consulter le Document d'orientation pour le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères). |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 154, no. 20, le 30 septembre 2020, DORS/2020-200 |
| Date de publication: | 2020-09-30 |
| Numéro d’identification: | 36275-29-3 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (-)-1,7,7-Triméthyl-3-(phénylméthylène)bicyclo[2.2.1]heptan-2-one |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 7540-51-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (-)-3,7-Diméthyloct-6-én-1-ol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 60452-44-0 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (-)-Chlorhydrate de l’ester 2-(diméthylamino)éthylique de l’acide α-(1-hydroxycyclopentyl)benzèneacétique |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 138, no. 3, le 11 fevrier 2004, DORS/2004-7 |
| Date de publication: | 2004-02-11 |
| Numéro d’identification: | 56042-26-3 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (-)-Ester diméthylique de l’acide (2,2,2-trichloro-1-hydroxyéthyl)phosphonique |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 138, no. 3, le 11 fevrier 2004, DORS/2004-7 |
| Date de publication: | 2004-02-11 |
| Numéro d’identification: | 18172-67-3 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (-)-Pin-2(10)-ène |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 515-00-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (-)-Pin-2-én-10-ol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 56000-16-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (,Z,Z)-4-(Heptadéc-8-énylidène)-3-(hexadéc-7-ényl)oxétan-2-one |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure suite à une déclaration conformément au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) et à une évaluation aux termes de la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 142, no. 19, le 17 septembre 2008, DORS/2008-290 |
| Date de publication: | 2008-09-17 |
| Numéro d’identification: | 18675-17-7 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (?,5E)-2,6-Diméthyl-3,5-octadién-2-ol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 18675-16-6 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (?,5Z)-2,6-Diméthylocta-3,5-dién-2-ol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 102832-14-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (?,E)-Hex-2-énoate d'hex-3-ényle |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 102832-15-5 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (?,Z)-Hex-2-énoate d'hex-3-ényle |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 97553-90-7 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ({[1-Méthyl-2-(5-méthyloxazolidin-3-yl)éthoxy]méthoxy}méthoxy)méthanol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 72318-87-7 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ({[3-(Diméthylamino)propyl]amino}méthyl)phénol, comportant des groupements isobutylène |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. Un avis ou arrêté a été publié indiquant que les dispositions relatives aux nouvelles activités (NAc) de la LCPE s’appliquent à cette substance. Une telle mesure peut être prise lorsqu’on soupçonne que des nouvelles activités mettant en cause une substance pourraient rendre celle-ci toxique au sens de la LCPE. Les dispositions relatives aux NAc de la LCPE obligent une personne à fournir au gouvernement des renseignements sur une substance lorsque cette personne propose d’utiliser, d’importer ou de fabriquer cette substance dans le cadre d’une nouvelle activité. Le gouvernement évalue la substance afin de déterminer si celle-ci présente des risques pour l’environnement ou la santé humaine. Si des risques sont identifiés, le gouvernement peut imposer des mesures de gestion des risques. Pour accéder à tous les avis et arrêtés de NAc publiés en vertu de la LCPE, consultez le portail du gouvernement ouvert du Canada. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 142, no. 13, le 25 juin 2008, DORS/2008-192 |
| Date de publication: | 2008-06-25 |
| Numéro d’identification: | 71786-55-5 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ({3-[(5-Chloro-2,6-difluoropyrimidin-4-yl)amino]phényl}sulfamoyl-29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N²9,N³0,N³¹,N³²)cuivre, dérivés sulfo/sulfamoylés, sels de sodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 14025-15-1 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ({N,N'-Éthylènebis[N-(carboxyméthyl)glycinato(4-)]}-N,N',O,O',ON,ON')cuprate(2-) de disodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 14402-88-1 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ({N,N'-Éthylènebis[N-(carboxyméthyl)glycinato(4-)]}-N,N',O,O',ON,ON')magnésate(2-) de disodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 14025-21-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | ({N,N'-Éthylènediylbis[N-(carboxylatométhyl)glycinato(4-)]}-N,N',O,O',ON,ON')zincate(2-) de disodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 36065-09-5 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-1,7,7-Triméthyl-3-(phénylméthylène)bicyclo[2.2.1]heptan-2-one |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 1119-34-2 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-2-Arginine, chlorhydrate |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 464-49-3 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-Bornan-2-one |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 15356-60-2 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-Menthol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 667-83-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-N-(3-Ethoxypropyl)-2,4-dihydroxy-3,3-dimethylbutyramide |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 138, no. 21, le 20 octobre 2004, DORS/2004-216 |
| Date de publication: | 2004-10-20 |
| Numéro d’identification: | 2216-52-6 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-Néomenthol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 7785-70-8 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (+)-Pin-2(3)-ène |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 36861-47-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-1,7,7-Triméthyl-3-[(4-méthylphényl)méthylène]bicyclo[2.2.1]heptan-2-one |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 134, no. 19, le 13 septembre 2000, DORS/2000-346 |
| Date de publication: | 2000-09-13 |
| Numéro d’identification: | 7705-14-8 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-1-Méthyl-4-(1-méthylvinyl)cyclohexène |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 30460-92-5 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-2(10)-Pinén-3-one |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 565-00-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-2,2-Diméthyl-3-méthylènebicyclo[2.2.1]heptane |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 71673-21-7 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-2,4-Dihydroxy-N-(3-hydroxypropyl)-3,3-diméthylbutyramide, composé (1:1) avec la (2,5-dioxoimidazolidyn-4-yl)urée |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 86052-02-0 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-2,6-Diméthyl-4-(3-nitrophényl)-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate d'éthyle et de méthyle |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 36806-46-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-2,6-Diméthylhept-6-én-1-ol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 26489-01-0 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-3,7-Diméthyloct-6-én-1-ol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 34850-66-3 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-7,7-Diméthyl-2-oxobicyclo[2.2.1]heptane-1-méthanesulfonate de sodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 2155-30-8 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-Lactate de méthyle |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 1074-95-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-Menthone |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 13837-56-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (±)-Tétrahydro-2,6,6-triméthyl-2-vinyl-2H-pyrane |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 72869-84-2 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{[7,7'-Bis(2,8-dihydroxy-3,6-disulfo-1-naphtylazo)-8,8'-dihydroxy-3,3'-uréylène]dinaphtalène-1,5-disulfonato(12-)})dicuprate(8-) octasodique |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 126637-70-5 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{3,3'-[(3,3'-Dihydroxybiphényl-4,4'-diyl)bis(azo)](5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonato)}(8-)dicuprate(4-) de dilithium et de disodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 73514-02-0 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{3,3'-Diméthyl-4,4'-méthylènebis[2-hydroxy-4,1-phénylénazo-3-méthyl-5-oxo-4,5-dihydro-1H-pyrazole-4,1-diyl]dibenzènesulfonato(6-)})cuprate(2-) disodique |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 66256-76-6 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{3-[4'-(3,6-Disulfo-2-hydroxy-1-naphtylazo)-3,3'-dihydroxybiphényl-4-ylazo]-4-hydroxy-5-(3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazol-4-ylazo)naphtalène-2,7-sulfonato(8-)})dicuprate(4-) de tétrasodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 125352-04-7 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{4-[3,3'-Dihydroxy-4'-(2-hydroxy-6-sulfo-1-naphtylazo)biphényl-4-ylazo]-3-hydroxynaphtalène-2,7-disofonato(7-)})dicuprate(3-) d'ammonium, de lithium et de sodium, composés avec le 2,2'-iminodiéthanol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 68140-37-4 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{4-[4'-(6-Anilino-1-hydroxy-3-sulfo-2-naphtylazo)-3,3'-dihydroxybiphényl-4-ylazo]-3-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonato(7-)})dicuprate(3-) trisodique |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 72906-01-5 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{5,5'-Diéthoxy-4,4'-dihydroxy-3,3'-[(3,3'-dihydroxybiphényl-4,4'-diyl)bis(azo)]dinaphtalène-2,7-disulfonato(8-)})dicuprate(4-) mixte d'ammonium et de sodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 6661-33-2 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{7,7'-Uréylènebis[4-hydroxy-3-(2-hydroxy-5-sulfamoylphénylazo)naphtalène-2-sulfonato](6-)})dicuprate de disodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 85269-52-9 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (µ-{7-[(4-Chloro-6-{[6-(3-chloro-2-hydroxy-5-sulfophénylazo)-5-hydroxy-7-sulfo-2-naphtyl]amino}-1,3,5-triazin-2-yl)amino]-4-hydroxy-3-(hydroxy-5-sulfophénylazo)naphtalène-2-sulfonato(8)})dicuprate(4-) de tétrasodium |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |
| Numéro d’identification: | 5833-59-0 |
| Numéro d’identification (2): | |
| Nom de la substance: | (1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-disiloxanediyl)diméthanol |
| Information additionnelle: | Cette substance figure sur la Liste intérieure. La fabrication ou l’importation d’une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure pourrait être assujettie aux exigences de déclaration en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) ou du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes). Suivant une déclaration, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada mènent une évaluation conjointe en vue de déterminer les effets nocifs éventuels sur l’environnement et la santé humaine. Cette substance a été inscrite sur la Liste intérieure en tant que « substance existante » puisqu’elle satisfait aux critères d’admissibilité concernant les substances commercialisées au Canada de 1984 à 1986 tels qu’énoncés dans la LCPE. |
| Publication(s) récente(s): | Gazette du Canada Partie II, vol. 128, no. 9, le 4 mai 1994, DORS/94-311 |
| Date de publication: | 1994-05-04 |